MIME-Version: 1.0 Content-Type: multipart/related; boundary="----=_NextPart_01C51083.CA29E2B0" Ce document est une page Web à fichier unique, ou fichier archive Web. Si ce message est affiché, votre navigateur ou votre éditeur ne prend pas en charge les fichiers archives Web. Téléchargez un navigateur qui prend en charge les archives Web, par exemple Microsoft Internet Explorer. ------=_NextPart_01C51083.CA29E2B0 Content-Location: file:///C:/D92891E5/reglementation_nationale.htm Content-Transfer-Encoding: quoted-printable Content-Type: text/html; charset="us-ascii"
PREAMBULE
Organisations aussi vieilles que la
bicyclette, les compétitions cyclosportives se développent da=
ns
le cadre de la pluridisciplinarité sportive, de règle à
l’UFOLEP.
Semblables aux courses cyclistes par le=
ur
organisation, les compétitions cyclosportives à l’UFOLE=
P en
diffèrent par l’état d’esprit des participants et=
des
organisateurs, ainsi que par la philosophie qui les anime.
Le premier but recherché est l’effort sportif e=
t le
dépassement de soi.
Afin de conserver cet esprit
désintéressé dans le sport, le vrai cyclosportif ne se
cantonne pas dans ce type d’épreuves mais participe
également aux autres activités cyclistes organisées da=
ns
le cadre de l’UFOLEP-USEP et s’efforce de collaborer à
l’organisation d’une (ou plusieurs) épreuves propos&eacu=
te;e(s)
par son association ou sa commission départementale.
Les épreuves cyclosportives UFOL=
EP
ne sont ouvertes qu’aux licenciés UFOLEP titulaires d’une
carte cyclosportive, sauf dans le cas d’épreuves dites
“ ouvertes ” accessibles aux licenciés
d’autres fédérations.
A-4/ ENGAGEMENTS :
Le nombre des engagés peut
être limité par décision de l’organisateur, des
autorités préfectorales ou de la commission sportive
concernée . En aucun cas , cependant, cette limitation ne doit sR=
17;effectuer
au détriment des cyclosportifs censés être les moins
performants.
Il est interdit de s’engager dans plusieurs
épreuves se disputant simultanément.
Toute association, tout cyclosportif,
engagé(e) à l'avance (ou sélectionné(e) pour une
épreuve inscrite au calendrier (départemental, régiona=
l et
/ou national) , qui dé=
clare
forfait, ne peut , en aucun cas, prendre part à une autre
épreuve se déro=
ulant
le même jour.
Les engagements peuvent être pris=
le
jour de l’épreuve ou à l’avance, dans des
délais clairement indiqués par l’organisateur. Dans ce
dernier cas, celui-ci n’est nullement tenu d’ accepter des
engagements le jour de l’épreuve.
Le tarif d’engagement doit rester en rapport avec
l’idée du sport à la portée du plus grand nombre.
Afin d’éviter tout excès, les comités
départementaux et régionaux , fixeront pour chaque type
d'épreuve, un tarif d’engagement qui ne devra, en aucun c=
as,
être dépassé.
Dans le cas contraire, tout cyclosportif
pourra refuser de régler le dépassement de ce
tarif “ plafond ” départemental et/ou
régional et déposer une réclamation auprès de s=
on
Comité Départemental UFOLEP.
A-7/&n=
bsp;
A-7/2 : Contrôles
médicaux.
L’USAGE de STIMULANTS et PRODUITS
DOPANTS EST INTERDIT.
Afin de sauvegarder la santé des
sportifs, des contrôles peuvent être effectués, sans
préavis, à tout moment, après un entraînement, l=
ors
d’une épreuve ou d’un championnat, par un médecin
mandaté par le Ministère de la Jeunesse et des Sports ou
l’une de ses Directions Régionales.
Le contrôle se déroule
actuellement sous la forme d’un prélèvement d’uri=
ne
dont les échantillons sont expédiés, pour analyse, au
Laboratoire National de Lutte contre le Dopage.
Il appartient à chaque sportif de
s’assurer, à l’issue d’une épreuve, s’=
;il
y a , ou non , contrôle et s’il a été retenu
pour subir celui-ci.
Le sportif désigné doit se
soumettre au contrôle. En cas de refus ou de non présentation =
dans
le délai indiqué, un procès verbal de carence est
dressé.
L’accès au poste de
contrôle antidopage, situé à proximité du lieu d=
e la
compétition, doit être clairement indiqué et son
accès fléché.
L’organisateur est tenu de
prévoir ,pour le bon déroulement du contrôle
médical, un local adéquat composé de trois pièc=
es
distinctes, la première pour l'attente, la seconde pour les
opérations administratives et la troisième pour le
prélèvement, avec toilettes et eau courante. Outre table et
chaises, l’organisateur doit prévoir de déposer dans la
pièce pour le prélèvement, des bouteilles d’eau
minérale capsulées (en verre=
), en quantité suffisante.
En cas de contrôle positif,
A-8/&n=
bsp;
REGLEMENTATION GENERALE d’une COMPETITION:
A l’appel du premier engagé
sur la ligne de départ, il est interdit à tout cyclosportif de
rouler à contre sens de l’épreuve.
L’itinéraire fixé
officiellement doit être rigoureusement respecté sous peine de
mise hors compétition. Les cyclosportifs doivent le parcourir
entièrement, par leurs propres moyens, à bicyclette, du
départ à l’arrivée. Toutefois, le cyclosportif
accidenté peut terminer l’épreuve en roulant ou
« en traînant » sa bicyclette.
Etant entendu que tous les participants
sont censés connaître l’itinéraire officiel des
épreuves dans lesquelles ils s’engagent, il ne pourra êt=
re
tenu compte de la perte de temps consécutive à une erreur de
parcours.
Au cours d’une
épreuve, les cyclosportifs doivent se conformer strictement au code =
de
la route ainsi qu’aux divers arrêtés municipaux pris par
chaque localité traversée.
Les cyclosportifs doivent laisser le
passage au premier coup d’avertisseur afin que le véhicule qui=
le
réclame puisse les dépasser.
Tout cyclosportif qui coupe la ligne su=
ivie
par un autre concurrent, avant de posséder 2 longueurs franches
d’avance sur celui-ci, sera déclassé.
Toute autre manœuvre destiné=
;e
à défendre irrégulièrement ses chances et
attestée par un commissaire ou un commissaire adjoint, pourra
également faire l’objet de disqualification et / ou de saisine=
de
l’instance disciplinaire adéquate.
En cours d’épreuve,
l’usage de récipients en verre est rigoureusement interdit.
Tout cyclosportif contraint à
l’abandon doit immédiatement retirer son dossard et signaler s=
on
abandon au podium ou au commissaire se trouvant dans la voiture «=
; balai ».
Sur les
petits circuits, tout participant&=
nbsp;
doublé peut être invité par les commissaires
à abandonner et à retirer son dossard si sa présence
risque de fausser le bon déroulement de l’épreuve.
Tout concurrent doublé n’a plus le droit de jouer q=
uelque
rôle que ce soit dans l’animation de l’épreuve&nbs=
p;.
Les commissaires se réservent le droit d'arrêter les
doublés avant le dernier tour.
L’entente en compétition
étant interdite, les cyclosportifs se livrant à une collusion
sous quelque forme que ce soit, seront mis hors compétition et
pénalisés. Cependant, ne seront pas considérés
comme collusion, le « jeu d’équipe »
d’une part et l’accord intervenant entre cyclosportifs
placés dans la même situation, pour
« relayer » à tour de rôle.
Le bénéfice du tour sur
crevaison pourra éventuellement être accordé par le
Directeur de l’épreuve sur les circuits de moins de 3 km. Pour
retrouver la place qu’il occupait au moment de sa crevaison, le
concurrent devra rejoindre la ligne de départ ou le poste pré=
vu
à cet effet. Il repartira le tour suivant, sous le contrôle
d’un commissaire.
Ce bénéfice du tour sur
crevaison ne pourra être accordé qu’une seule fois et av=
ant
les dix derniers kilomètres de l’épreuve, sans aucune
dérogation possible.
Si la clause du « tour sur
crevaison » est en vigueur, elle devra être clairement
indiquée sur le règlement de l’épreuve et
annoncée au moment de l’appel des concurrents où toutes=
les
consignes importantes sont rappelées.
A-12/&=
nbsp;
ATTITUDE dans la PRATIQUE :
Le cyclosportif et/ou le dirigeant se d=
oit
de conserver une tenue décente et appropriée. Il est utile de
rappeler que par sa conduite et ses attitudes, le cyclosportif offre
l’occasion de juger le sport qu’il pratique et la
fédération à laquelle il appartient.
Tout concurrent et/ou dirigeant se mont= rant incorrect vis à vis des commissaires, des organisateurs, du service d’ordre, du public,….pourra se voir mis hors course disqualifié ou sanctionné par le collège des commissai= res. Un rapport sera transmis à la structure compétente (cf. Règlements Généraux de l’UFOLEP) dans la perspec= tive d’une éventuelle sanction prononcée par l’instance disciplinaire adéquate.
A-13/&=
nbsp;
TENUE VESTIMENTAIRE : =
Le port du casque à coque rigide est obligatoire pour
toutes les catégories. Les cyclosportifs &n=
bsp;
qui ne seront pas pourvus de cette protection se verront interdire le
départ. Chaque concurrent devra le conserver correctement fixé=
;,
durant toute l’épreuve. Tout contrevenant sera mis hors
compétition.
Le maillot du club do=
it, par
ses couleurs et leur disposition, présenter un caractère uniq=
ue
permettant de distinguer l'association à laquelle appartient le
cyclosportif.
En conséquence,
les maillots strictement publicitaires ainsi que les maillots de groupes
sportifs professionnels ne sont pas autorisés.(BT 13-14 du 1er<=
/sup>
et 15 mars 2001)
Le port du maillot aux couleurs du club auquel appartient le
licencié est obligatoire.
Au côté des éventue=
lles
inscriptions publicitaires pouvant figurer sur celui-ci, il est indispensab=
le
de réserver un emplacement suffisamment important où le nom du
club sera inscrit lisiblement. Il est d'autre part souhaitable qu'apparaisse
également le logo UFOLEP.(BT 3 du 1er octobre 2001)
Sur les maillots de Champions Nationaux,
Régionaux ou Départementaux UFOLEP, seules les inscriptions
publicitaires du partenaire national, régional ou département=
al
sont autorisées à la condition qu’elles n’occupen=
t,
en aucun cas, plus d’espace que le libellé fédér=
al
qui devra se composer du logo UFOLEP et du nom de la région ou du
département.
L’usage du maillot jaune uni est
interdit (réservé au leader du Tour de France).
Le port du maillot de Champion National
UFOLEP d’une discipline n’est autorisé que dans les
épreuves de cette discipline et en dehors des
épreuves « officielles » (championnats
départementaux, régionaux ou nationaux).
Pour toute cérémonie
protocolaire, LA TENUE de CYCLISTE EST OBLIGATOIRE.
En cas de=
non
respect de cette règle, l’intéressé(e) se verra =
REFUSER l’accès au podiu=
m.
A-14/&=
nbsp;
DOSSARDS&n=
bsp;: =
Le port du dossard est obligatoire pour
tous les participants, dans toutes les épreuves UFOLEP.
Pour retirer son dossard (qui sera fourni sans épingle=
b>),
chaque participant devra déposer à la table de contrôle=
, sa licence et sa carte cyclosportive =
UFOLEP.
En aucun cas il ne pourra être
délivré de dossard à un cyclosportif qui serait dans
l’incapacité de présenter sa licence et sa carte de
cyclosportif correctement complétées à la table de
contrôle.
Le dossard sera accroché sur le
maillot, à l’emplacement indiqué par
l’organisateur ; en tout état de cause, côté
tribune du juge à l’arrivée. Afin d’être
lisible à tout moment de l’épreuve, il ne devra pas &ec=
irc;tre
rogné, plié ou maculé. Il sera rendu contre restitutio=
n de
la licence et de la carte cyclosportive, à la table de contrôle
à l'issue de l’épreuve.
A-16/&= nbsp; RECOMPENSES :
La commission nationale demande aux
organisateurs sous l’égide de l’UFOLEP de soigner
particulièrement l’accueil des participants.
Rappel =
b>:
Les PRIX et PRIMES en ESPEC=
ES sont
INTERDITS à l’UFOLEP
Un licencié UFOLEP acceptant de
recevoir, même à titre exceptionnel, de l’argent en
échange de la pratique du sport, encourt des sanctions pouvant aller
jusqu’à la radiation.
Tout don éventuellement recueilli
par les organisateurs devra être utilisé pour assurer les frais
d’organisation et l’achat de récompenses (coupes,
médailles, fleurs, matériel sportif….) qui ne devront p=
as
constituer, du fait de leur éventuelle valeur, une attribution
déguisée de prix en espèces.
Il est interdit, dans une épreuve
cyclosport organisée s=
ous
l’égide de l’UFOLEP, d’attribuer des dotations (en
dehors des récompenses symboliques traditionnelles telles que coupes,
médailles, fleurs, maillots de champion) sous forme de lots en nature
uniquement pour les vainqueurs et leurs dauphins immédiats. Il est
indispensable de mettre ces lots au tirage
au sort afin de concerner tous les participants.
Rappelons qu’à l’issue
d’une épreuve, un moment de convivialité autour d’=
;une
boisson, d’un buffet…est à la fois recommandé et
apprécié.
A-17/ RECLAMATIONS ; APPEL : =
Tout cyclosportif estimant avoir subi un
préjudice pendant une épreuve, est en droit de déposer,
après l’arrivée, une réclamation auprès d=
es
commissaires.
Ce droit de réclamation n’=
appartient
qu’au licencié qui peut toutefois le déléguer
à l’un de ses dirigeants licenciés (en particulier pour=
les
mineurs)
Une réclamation est recevable :
- oralement dan=
s le
quart d’heure qui suit la proclamation des résultats. Elle est
alors examinée par le jury des commissaires
-et / ou par &eacut=
e;crit,
après la proclamation des résultats, dans un délai de =
48
heures; elle comporte la signature personnelle du réclamant et est
adressée au Responsable de la Commission concernée
(départementale, régionale ou nationale).Elle devra
s’accompagner du versement d’une caution dont le montant est
fixé chaque année par les Comités Directeurs
concernés.
Les réclamations concernant la
qualification d’un cyclosportif ou la régularité de son
engagement doivent se faire avant =
le
départ de l’épreuve et verbalement.
Si une réclamation doit aboutir
à la sanction d’un cyclosportif, celle-ci sera infligée
soit par la commission technique concernée (sanction
jusqu’à 4 semaines de suspension) soit par la Commission Disci=
plinaire
de 1ère Instance concernée (sanction supérieure &agrav=
e; 4
semaines) .
Si un cyclosportif ou dirigeant UFOLEP s’estime
injustement pénalisé, il peut avoir recours à
B/ LICENCES et=
CARTES CYCLOSPORTIVES
B-1/&n= bsp; LA LICENCE :
Même si elle est individuelle, la
licence UFOLEP ne peut être délivrée qu’au titre
d’une association. Elle est
valable du 1er Septembre au 31 Août de l’année suivante<=
/b>.
Toute personne occupant un poste de
dirigeant ou de commissaire doit être titulaire d’une licence
UFOLEP.
L’homologation de la licence suit=
les
règles générales de l’UFOLEP (certificat
médical préalable de non contre indication à la pratiq=
ue
sportive de compétition, datant de moins d’un an).
B-2/&n=
bsp;
La carte cyclosportive est obligatoire pour la prat=
ique
du cyclosport à
l’UFOLEP. Elle est délivrée par les commissions
départementales sur présentation de la licence.
Elle est valable du 1er Janvier au 31 Décembre=
.
B-3/&n= bsp; ACCES à la CARTE CYCLOSPORT UFOLEP :
Tout nouveau licencié UFOLEP n'a=
yant
jamais pratiqué le cyclisme de compétition sera qualifi&eacut=
e;
en 3e catégorie UFOLEP. (Annexe 1)
&=
nbsp; Tout
nouveau licencié UFOLEP qui sollicite également une licence F=
FC
(série départementale) ou FSGT (3e , 4e et 5e catégories)=
sera
qualifié en 2e catégorie UFOLEP.
&nbs=
p; Tout
licencié UFOLEP, classé en 1e catégorie et =
qui
sollicite une série départementale FFC ou une 3e ,=
4e
et 5e catégories FSGT, restera affecté en 1e<=
/sup>
catégorie UFOLEP.
&nbs=
p;
Pré=
;alable :
1-&n=
bsp;
La
licence Fédération Française de Cyclisme étant
valable du 1er janvier au 31 décembre de l’ann&eacu=
te;e
civile en cours, tout sportif qui quitte cette fédération
n’est considéré libre de ses engagements qu’&agra=
ve;
partir du 1er janvier suivant.
2-&n=
bsp;
La
situation exacte des licenciés de
B-3/1 : ADMISSION des licenciés F.F.C à la CARTE CYCLOSPORTIVE UFOLEP
·
Les
tri-athlètes, appartenant ou ayant appartenu à la FF.Tri, qui
sollicitent une carte cyclosport , seront classés en 1e catégorie UF=
OLEP.
Par contre, ceux qui ont déjà été licenci&eacut=
e;s
UFOLEP et qui ont une carte cyclosport catégorielle, resteront dans =
la
catégorie qui leur a été attribuée.
B-3/2 : RETOUR à la
PRATIQUE d’anciens licenciés UFOLEP
B-4/ La DOUBLE LICENCE :
L’adhésion simultané=
;e
à l’ UFOLEP et à la FFC ne peut être obtenue
qu’à la condition de<=
/b> s’effectuer dans la même association, elle-même affiliée aux 2 fédérations UFO=
LEP
et FFC.
En ce qui concerne l’adhés=
ion
simultanée à 2 fédérations affinitaires (UFOLEP=
et
FSGT), elle devra être, de même, réalisée dans la même association,
elle-même affiliée aux 2 fédérations.
Lors de sa demande de carte Cyclosport
– UFOLEP, le licencié qui a une double appartenance doit OBLIGATOIREMENT le déclarer en précisan=
t sa
catégorie.
Cas particulier
rencontré chez les doubles licenciés adultes:
Tout double licencié, classé en série départementale de la FFC en début de saison, qui accède à la suite de points marqués à une série régionale de cette fédération, doit &agra= ve; ce moment, choisir sa fédération: la FFC ou l'UFOLEP. En aucun cas il ne pourra, la saison suivante, accéder à la double licence.
Cas particulier des
JEUNES doublement licenciés UFOLEP et FFC :
Les licenciés UFOLEP des
catégories "Jeunes de 14 ans, Jeunes de 16 ans et Jeunes Adulte=
s de
18 ans" ayant également une licence FFC participent aux
épreuves UFOLEP dans la catégorie immédiatement
supérieure à leur catégorie d’âge .
Pour les Jeunes de 14 ans et de 16 ans,
à double appartenance, un certificat médical de
surclassement ou de surclasse=
ment
exceptionnel est obligatoire.
Ainsi&nbs=
p;:
·
·
·
Vo=
ir
le paragraphe C-3 /Le surclassement.
B-5/&n= bsp; Les MUTATIONS: <= o:p>
Périodes de
mutations&n=
bsp;:
-&nb=
sp;
er
au 15 octobre
-&nb=
sp;
Au=
tres
fédérations : du 1er au
15 novembre
En dehors de ces périodes, seules
les mutations demandées à titre exceptionnel seront
examinées .
Les mutations
inter-départementales UFOLEP sont soumises à l’utilisat=
ion
de la feuille de
mutation inter-clubs (Annexe n°2); elles doivent obligatoirement recevoir l’accord des
comités départementaux concernés.
Dans tous les cas, la catégorie a=
cquise
dans le département quitté reste en vigueur dans le
département d’accueil.
Pour bénéficier de la non obligation de formuler une demand=
e de
mutation, les intéressés doivent rester une saison sportive sans licence.
Les associations concernées par =
des
demandes de mutation doivent faire preuve de bienveillance et de discerneme=
nt
afin d’éviter au maximum les polémiques stériles
tout en songeant à préserver l’intérêt mor=
al
des licenciés et de l’association.
En cas de désaccord , c’es=
t le
Comité Départemental qui tranchera après avoir pris
l’avis de sa commission sportive.
Pour les mutations
inter-fédérations, le régime en vigueur sera celui de =
la fédération
quittée.
C-4/ Le CHANGEMENT de CATEGORIE de VALE=
UR:
Les cyclosportifs de plus de 17 ans ser=
ont
classés dans la catégorie immédiatement supérie=
ure
lorsqu’ils totaliseront, au cours de la même saison, deux victoires et trois places da=
ns les cinq premiers de leur
catégorie.
Même s’ils ne totalisent pa=
s le
nombre de « places » nécessaires, les
cyclosportifs obtenant trois victo=
ires dans
une même catégorie, seront systématiquement
surclassés en catégorie supérieure.
Cependant, chaque département, en fonction de la densité d=
e son
calendrier d’épreuves cyclosportives et / ou du nombre moyen de
participants à celles-ci, avec le souci constant du respect de
l’équité sportive, pourra aménager le mode de
changement de catégorie de valeur énoncé ci-dessus. Da=
ns
ce cas, une nécessaire harmonie régionale est indispensable.<=
/span>
ATTENTION : Chaq=
ue
département peut réduire les critères de montée
mais en aucun cas les élargir par rapport au règlement nation=
al.
( exemple - modification possible : monter sur 1
victoire et 3 places =
dans
les 5 premiers au lieu de 2
victoires et 3 places dans les 5 premiers comme le prévoit le
règlement national).
En cas de supériorité
manifeste d’un cyclosportif, les commissions sportives
départementales se réservent le droit de surclasser celui-ci
immédiatement.
A l’initiative de la Commission
Régionale concernée, les
départements appartenant à une même région doive=
nt
faire en sorte que leur système de changement de catégorie de
valeur soit uniformisé.
Chaque département doit prendre =
en
compte la catégorie de valeur indiquée sur la carte
cyclosportive. Si des disparités apparaissaient, la difficulté
devrait être réglée entre les Délégu&eacu=
te;s
départementaux ou entre les Commissions départementales.
Un cyclosportif n’ayant pas obten=
u de
résultats satisfaisants pourra, après justification, demander=
par
écrit à la commission départementale une descente =
dans
la catégorie inférieure. Une
descente de catégorie ne pourra être acceptée et
prononcée par la commission départementale qu’apr&eg=
rave;s
trois mois d’activité effective en catégorie
supérieure. Une fois ce changement effectué, la
Commission Départementale veillera avec attention à ce que cet
accord ne soit pas « détourné », ceci a=
fin
de préserver à la fois la bonne marche et l’esprit de
l’activité.
A l’issue d’une épre=
uve,
le commissaire ou l’organisateur doit faire mention, sur la carte
cyclosportive de chacun des cinq premiers, de la place obtenue ainsi que de=
la
date et du lieu de l’organisation.
Toutefois, même si les organisate=
urs
ont oublié d’inscrire les places sur la carte, un cyclosportif
remplissant les conditions nécessaires devra , de lui-même, passer en catégorie
supérieure et demander à la commission départementale,=
la
carte correspondant à =
sa
nouvelle catégorie. Le non respect de ces passages en catégor=
ie
supérieure fera automatiquement l’objet d’une sanction
infligée par la commission départementale ou par la commission
disciplinaire départementale de 1ère instance.
Au moment des inscriptions aux nationau=
x,
les départements devront adresser les résultats des
épreuves qualificatives au responsable de
D-3/ OUVERTURE des EPREUVES :
Toutes les épreuves sont ouvertes
à tous les cyclosportifs licenciés UFOLEP, sans distinction de
secteur géographique, sauf =
pour
les championnats départementaux et régionaux qui ne sont ouve=
rts
qu’aux seuls cyclosportifs licenciés dans les secteurs
géographiques concernés.
Aucun titre
(Départemental - Régional - National) ne pourra être
attribué à un ex-Elite 1 (ex-professionnel) de moins de 40 ans
qui n'est pas resté 4 saisons sans licence FFC.
&=
nbsp; &nbs=
p; &=
nbsp; &nbs=
p; &=
nbsp; &nbs=
p;
101010101